Politique de confidentialité

Le responsable du traitement des données personnelles collectées via le site darvik.fr est :

DARVIK
Site internet : darvik.fr
Email de contact : contact.dariaviktorova@gmail.com
Adresse postale : 173 rue de Courcelles, 75017, Paris

DARVIK détermine les finalités et les moyens des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’exploitation du site darvik.fr.

Pour la bonne compréhension de la présente politique, les termes suivants ont le sens indiqué ci-dessous.

• Donnée personnelle : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement.
• Traitement : toute opération portant sur des données personnelles, notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation, la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la transmission, la diffusion, l’effacement ou la destruction.
• Utilisateur : toute personne qui accède au site darvik.fr, le consulte ou utilise ses fonctionnalités.
• Responsable du traitement : la personne qui détermine les finalités et les moyens du traitement.
• Sous-traitant : la personne ou l’entreprise qui traite des données personnelles pour le compte du responsable du traitement, selon ses instructions.
• Destinataire : toute personne ou tout organisme qui reçoit communication de données personnelles.
• Cookie ou traceur : un petit fichier ou procédé technique susceptible d’être déposé ou lu sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation du site.

DARVIK s’engage à traiter les données personnelles conformément aux principes du RGPD.

• Les données sont traitées de manière licite, loyale et transparente.
• Elles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.
• Elles sont limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
• Elles sont, dans la mesure du possible, exactes et tenues à jour.
• Elles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités poursuivies.
• Elles sont traitées de façon à garantir une sécurité appropriée, notamment contre l’accès non autorisé, la perte, la destruction ou l’altération.

DARVIK ne vend pas les données personnelles des utilisateurs.

Les données personnelles collectées dépendent des fonctionnalités utilisées sur le site. Selon les cas, DARVIK peut être amenée à traiter les catégories de données suivantes :

• données d’identification : adresse email, identifiant de compte, nom, prénom ou pseudonyme lorsque ces informations sont fournies par l’utilisateur ;
• données de contact : adresse email et, le cas échéant, informations communiquées dans le cadre d’une demande de contact ;
• données de compte : date de création du compte, statut du compte, préférences, informations nécessaires à l’administration du compte ;
• données de connexion : adresse IP, logs serveur, horodatages, données relatives au navigateur, au terminal et au système d’exploitation ;
• données techniques : informations nécessaires au bon fonctionnement du site, à sa sécurité, au diagnostic d’erreurs et à la prévention des abus ;
• données applicatives : informations saisies, enregistrées, importées, générées ou conservées par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du service ;
• données de communication : contenu des messages ou emails transactionnels envoyés dans le cadre du fonctionnement du service ;
• cookies et traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site ;
• le cas échéant, données relatives au consentement aux cookies ou aux traceurs non essentiels ;
• le cas échéant, données nécessaires à la gestion des demandes d’exercice de droits.

DARVIK ne collecte pas volontairement de catégories particulières de données au sens de l’article 9 du RGPD, telles que les données révélant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l’appartenance syndicale, les données génétiques, les données biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique, les données concernant la santé ou les données concernant la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle. L’utilisateur s’engage à ne pas transmettre de données sensibles via le site, sauf si cela est strictement nécessaire à une fonctionnalité expressément proposée et clairement identifiée.

DARVIK traite les données personnelles pour les finalités décrites ci-dessous.

5.1. Fonctionnement technique du site — Les données techniques, notamment les adresses IP, logs serveur, cookies de session et informations relatives au terminal, sont traitées afin de permettre l’affichage du site, son bon fonctionnement, la gestion des sessions, la prévention des erreurs techniques et la disponibilité du service.

5.2. Hébergement du site — Certaines données techniques sont traitées dans le cadre de l’hébergement du site et de l’exécution des fonctions serveur nécessaires à son fonctionnement.

5.3. Création et gestion d’un compte utilisateur — Lorsque le site propose une fonctionnalité de compte utilisateur, les données nécessaires sont traitées afin de permettre la création, l’administration, l’accès, la sécurisation, la modification et la suppression du compte.

5.4. Fourniture du service — Les données saisies, enregistrées ou générées par l’utilisateur sont traitées afin de fournir les fonctionnalités demandées, d’assurer le stockage des informations nécessaires et de permettre l’exécution normale du service.

5.5. Envoi d’emails transactionnels — L’adresse email de l’utilisateur et le contenu strictement nécessaire des emails peuvent être traités afin d’envoyer des messages liés au fonctionnement du service : confirmation d’inscription, réinitialisation d’un mot de passe, notifications relatives au compte, alertes de sécurité, informations importantes relatives au service, messages nécessaires à l’exécution d’une fonctionnalité demandée par l’utilisateur.

5.6. Sécurité du site et prévention des abus — Certaines données techniques peuvent être utilisées afin d’assurer la sécurité du site, de détecter les comportements anormaux, de prévenir les accès frauduleux, de lutter contre les abus, de diagnostiquer les incidents et de protéger les droits et intérêts de DARVIK.

5.7. Maintenance et amélioration technique — Les données techniques et les informations de fonctionnement peuvent être traitées afin d’assurer la maintenance du site, de corriger les anomalies, d’améliorer la stabilité du service et d’optimiser l’expérience utilisateur.

5.8. Gestion des demandes adressées à DARVIK — Lorsque l’utilisateur contacte DARVIK, les données communiquées dans le cadre de cette demande sont traitées afin de recevoir, analyser et traiter la demande.

5.9. Gestion des demandes d’exercice de droits — Les données communiquées dans le cadre d’une demande d’exercice de droits sont traitées afin de répondre à cette demande, de vérifier l’identité du demandeur lorsque cela est nécessaire et de conserver la preuve du traitement de la demande.

5.10. Respect des obligations légales et défense des droits — Certaines données peuvent être traitées ou conservées afin de respecter une obligation légale, répondre à une demande d’une autorité habilitée, établir la preuve d’un droit, défendre les intérêts de DARVIK ou gérer un contentieux.

Conformément à l’article 6 du RGPD, les traitements mis en œuvre par DARVIK reposent, selon les cas, sur l’une des bases légales suivantes.

6.1. Exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles — Cette base légale s’applique lorsque le traitement est nécessaire pour fournir le service demandé par l’utilisateur : création et gestion du compte, accès aux fonctionnalités du site, stockage des données applicatives nécessaires au service, envoi d’emails transactionnels strictement nécessaires, gestion des demandes directement liées au service.

6.2. Intérêt légitime — Cette base légale s’applique lorsque le traitement est nécessaire aux intérêts légitimes poursuivis par DARVIK, sous réserve de ne pas porter une atteinte disproportionnée aux droits et libertés des utilisateurs : sécurité du site, prévention des fraudes et abus, conservation temporaire des logs techniques, maintenance technique, amélioration du service, défense des droits de DARVIK, gestion des incidents techniques.

6.3. Consentement — Cette base légale s’applique lorsque l’utilisateur accepte expressément un traitement facultatif : dépôt ou lecture de cookies non strictement nécessaires, utilisation d’outils de mesure d’audience soumis à consentement, envoi de communications non indispensables au fonctionnement du service, si une telle fonctionnalité est mise en place. Le consentement peut être retiré à tout moment.

6.4. Obligation légale — Cette base légale s’applique lorsque DARVIK est tenue de traiter ou conserver certaines données afin de respecter une obligation légale ou réglementaire : réponse à une demande d’une autorité habilitée, gestion des demandes relatives aux droits des personnes, conservation d’éléments nécessaires à la preuve du respect d’une obligation légale, notification d’une violation de données personnelles lorsque les conditions légales sont réunies.

Les durées indiquées peuvent être adaptées lorsque la loi impose une durée particulière, lorsqu’un litige survient, lorsqu’une conservation plus longue est nécessaire pour établir, exercer ou défendre un droit en justice ou lorsqu’un incident de sécurité justifie une analyse complémentaire.

Les données signalées comme obligatoires ou techniquement nécessaires sont indispensables à la fourniture du service concerné. À défaut de fournir ces données, certaines fonctionnalités du site peuvent être indisponibles, incomplètes ou impossibles à exécuter.

Les données facultatives sont librement fournies par l’utilisateur. Leur absence n’empêche pas nécessairement l’accès au site, mais peut limiter certaines fonctionnalités.

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui ont besoin d’en connaître pour les finalités décrites dans la présente politique. Les destinataires des données peuvent être :

• DARVIK, en qualité de responsable du traitement ;
• les prestataires techniques intervenant pour l’hébergement du site ;
• les prestataires assurant l’hébergement de la base de données ;
• les prestataires assurant l’envoi d’emails transactionnels ;
• les prestataires de sécurité, de maintenance ou d’assistance technique, le cas échéant ;
• les autorités administratives, judiciaires ou réglementaires lorsque la loi l’exige ;
• les conseils juridiques, techniques, comptables ou administratifs de DARVIK lorsque cela est nécessaire à la gestion du service ou à la défense de ses droits.

DARVIK ne communique les données personnelles à ses prestataires que dans la limite nécessaire à l’exécution de leurs missions. DARVIK ne vend pas, ne loue pas et ne transmet pas les données personnelles des utilisateurs à des tiers à des fins commerciales sans base légale valable.

Pour fournir le service, DARVIK fait appel à des sous-traitants tiers. Chaque sous-traitant traite les données strictement nécessaires à sa mission, pour le compte de DARVIK, dans le cadre d’un contrat ou d’un acte juridique conforme à l’article 28 du RGPD.

Certains prestataires utilisés par DARVIK sont établis aux États-Unis ou peuvent impliquer un accès aux données depuis un pays situé en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen. Lorsque des données personnelles sont transférées hors de l’Union européenne, DARVIK veille à ce que ces transferts soient encadrés par des garanties appropriées au sens du RGPD. Ces garanties peuvent notamment comprendre :

• une décision d’adéquation de la Commission européenne, lorsqu’elle existe et couvre le transfert concerné ;
• des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ;
• des mesures techniques, contractuelles et organisationnelles complémentaires lorsque cela est nécessaire ;
• une limitation des données transmises à ce qui est strictement nécessaire ;
• une configuration technique privilégiant, lorsque cela est possible, une localisation des données dans l’Union européenne.

DARVIK s’efforce de choisir des prestataires présentant des garanties suffisantes en matière de protection des données personnelles.

Le site darvik.fr utilise par défaut uniquement des cookies et traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement. Ces cookies peuvent notamment servir à :

• maintenir une session utilisateur ;
• mémoriser des préférences techniques ;
• sécuriser l’accès au site ;
• prévenir les abus ;
• permettre le bon fonctionnement des fonctionnalités essentielles ;
• assurer la stabilité technique du service.

Les cookies strictement nécessaires au service expressément demandé par l’utilisateur ne nécessitent pas de consentement préalable. Aucun cookie publicitaire, cookie de profilage ou traceur non essentiel n’est déposé sans consentement préalable lorsque ce consentement est requis.

Si une fonctionnalité de mesure d’audience, d’analyse, de publicité, de personnalisation ou de suivi nécessitant un consentement est activée ultérieurement, un bandeau ou module de gestion du consentement sera affiché avant tout dépôt ou lecture de cookie non essentiel. L’utilisateur pourra alors accepter les cookies non essentiels, les refuser avec la même facilité, modifier son choix à tout moment, ou retirer son consentement à tout moment.

Le refus des cookies non essentiels n’empêchera pas l’accès au site, sauf si le cookie concerné est strictement nécessaire à une fonctionnalité expressément demandée par l’utilisateur.

DARVIK met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre la destruction, la perte, l’altération, la divulgation non autorisée ou l’accès non autorisé. Ces mesures peuvent notamment comprendre : l’hébergement auprès de prestataires professionnels, la limitation des accès aux données, l’utilisation de connexions sécurisées, la conservation limitée des logs, la séparation des environnements lorsque cela est applicable, la sécurisation des accès aux outils techniques, la surveillance des incidents techniques, la suppression ou l’anonymisation des données lorsqu’elles ne sont plus nécessaires, la sélection de prestataires présentant des garanties en matière de sécurité et de confidentialité.

Toutefois, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue. L’utilisateur est invité à adopter des mesures de prudence, notamment en utilisant un mot de passe robuste, en ne partageant pas ses identifiants et en évitant de transmettre des informations sensibles non nécessaires via le site.

Une violation de données personnelles désigne un incident de sécurité entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération, la divulgation non autorisée ou l’accès non autorisé à des données personnelles.

En cas de violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes concernées, DARVIK notifiera la violation à la CNIL dans les conditions prévues par le RGPD, si possible dans un délai de 72 heures après en avoir pris connaissance. Lorsque la violation est susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, DARVIK informera également les personnes concernées dans les conditions prévues par le RGPD, sauf exception applicable.

Le site darvik.fr ne s’adresse pas spécifiquement aux mineurs.

Si DARVIK apprend que des données personnelles relatives à un mineur ont été collectées sans autorisation valable lorsque celle-ci est requise, les données concernées pourront être supprimées. Les titulaires de l’autorité parentale peuvent contacter DARVIK afin de demander l’effacement des données concernant un mineur à l’adresse suivante : contact.dariaviktorova@gmail.com.

DARVIK n’utilise pas les données personnelles collectées via le site darvik.fr pour prendre des décisions produisant des effets juridiques à l’égard des utilisateurs ou les affectant de manière significative sur le seul fondement d’un traitement automatisé. DARVIK ne réalise pas de profilage publicitaire sans consentement préalable lorsque celui-ci est requis.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent des droits suivants sur leurs données personnelles.

• Droit d’accès : savoir si DARVIK traite des données personnelles le concernant et obtenir une copie de ces données.
• Droit de rectification : demander la correction de données inexactes, incomplètes ou obsolètes.
• Droit à l’effacement : demander la suppression de ses données personnelles, dans les limites prévues par la loi. Certaines données peuvent toutefois être conservées lorsque leur conservation est nécessaire au respect d’une obligation légale, à la défense de droits en justice, à la sécurité du service ou à la prévention des abus.
• Droit à la limitation du traitement : demander la limitation temporaire du traitement de ses données dans les cas prévus par le RGPD.
• Droit d’opposition : s’opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime de DARVIK pour des raisons tenant à sa situation particulière.
• Droit à la portabilité : lorsque le traitement est fondé sur le consentement ou l’exécution d’un contrat et réalisé par des procédés automatisés, recevoir les données fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
• Droit de retirer le consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci. Le retrait ne remet pas en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
• Droit de définir des directives post-mortem relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès, conformément à la loi Informatique et Libertés.

L’utilisateur peut exercer ses droits en écrivant à l’adresse suivante : contact.dariaviktorova@gmail.com. La demande doit être suffisamment précise pour permettre à DARVIK d’y répondre.

Lorsque cela est nécessaire, DARVIK pourra demander des informations complémentaires afin de vérifier l’identité du demandeur. DARVIK s’engage à répondre dans un délai maximal d’un mois à compter de la réception de la demande complète. Ce délai peut être prolongé de deux mois en cas de demande complexe ou d’un nombre important de demandes ; DARVIK informera alors l’utilisateur de cette prolongation et des motifs du report.

Si l’utilisateur estime, après avoir contacté DARVIK, que ses droits ne sont pas respectés ou que le traitement de ses données n’est pas conforme aux règles applicables, il peut adresser une réclamation à la CNIL.

CNIL - Commission nationale de l’informatique et des libertés
Site internet : www.cnil.fr
Adresse postale : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France

DARVIK conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées. À l’issue de cette durée, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées de manière sécurisée lorsque leur conservation est nécessaire pour respecter une obligation légale, gérer un contentieux ou défendre un droit en justice.

En cas de suppression d’un compte utilisateur, les données associées sont supprimées ou anonymisées dans un délai raisonnable, sous réserve des obligations légales de conservation, des données nécessaires à la preuve d’un droit ou d’un contrat, des données nécessaires à la sécurité ou à la prévention des abus, des sauvegardes techniques temporaires, des données nécessaires à la résolution d’un incident technique, ou des données nécessaires à la gestion d’un litige.

Certaines données peuvent être conservées en archivage intermédiaire lorsque cela est nécessaire pour établir la preuve d’un droit, d’un contrat, d’un consentement, d’une demande ou du respect d’une obligation légale. L’accès à ces données archivées est limité aux seules personnes ayant besoin d’en connaître. Les données archivées ne sont pas utilisées pour fournir le service courant, sauf nécessité liée à la preuve, à la sécurité, au respect d’une obligation légale ou à la défense des droits de DARVIK.

Le site darvik.fr peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. DARVIK n’est pas responsable des pratiques de confidentialité de ces sites tiers. L’utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité des sites concernés avant de leur transmettre des données personnelles.

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte de l’évolution du site, des services proposés, des fonctionnalités, des sous-traitants utilisés ou de la réglementation applicable. La date de dernière mise à jour figure en haut de la présente politique. En cas de modification substantielle, DARVIK pourra informer les utilisateurs par email lorsqu’ils disposent d’un compte utilisateur ou par tout autre moyen approprié.

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou au traitement des données personnelles, l’utilisateur peut contacter le responsable du traitement :

DARVIK
Site internet : darvik.fr
Email : contact.dariaviktorova@gmail.com